“Assemblée”
réponse à une question écrite sur les désertions
Marylise Lebranchu a interrogé le Ministre de la défense par une question écrite publiée au journal officiel le 9 février 2010 sur les désertions constatées au sein de l’armée de terre :
« Mme Marylise Lebranchu interroge M. le ministre de la défense sur le nombre de désertions constatées au sein de l’armée de terre ces cinq [...]
Absences irrégulières dans l’armée de terre, réponse à une question écrite
Marylise Lebranchu a interrogé le Ministre de la défense sur les absences irrégulières dans l’armée de terre par une question écrite publiée au journal officiel du 2 février 2010 :
« Mme Marylise Lebranchu attire l’attention de M. le ministre de la défense sur l’application du statut des militaires au sein de l’armée de terre. À ce [...]
Retraites des militaires, réponse du ministère de la défense.
Marylise Lebranchu a posé une question écrite publiée au Journal officiel du 12 janvier 2010 sur l’avenir des retraites des personnels militaires du Ministère de la Défense dont le texte suit :
« Mme Marylise Lebranchu attire l’attention de M. le ministre de la défense sur les conditions de départ à la retraite des personnels civils et [...]
Parité aux élections législatives, des paroles sans actes !
Communiqué du Groupe Socialiste, Radical et Citoyen à l’Assemblée nationale
L’Assemblée nationale a examiné aujourd’hui la proposition de loi déposée par les socialistes privant de financement public les partis ne respectant pas la parité aux élections législatives.
La discussion de cette proposition de loi intervient moins d’une semaine après les déclarations du Premier Ministre, à l’occasion [...]
Le gouvernement impose un choix inacceptable aux personnels infirmiers
Compte-rendu de la séance du 8 avril 2010 sur la partie du projet de loi portant réforme du dialogue social dans la fonction publique concernant la retraite des personnels infirmiers.
M. le président. La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Mme Marylise Lebranchu. On aurait pu approfondir ce débat si nous en avions eu le temps. [...]